On parle beaucoup de la corruption, et parmi les raisons du sous-développement des pays africains, ce phénomène est rarement oublié lorsqu’il s’agit de faire une liste. Cependant, il est tout aussi rare d’entendre ceux qui en parlent comme du pire ennemi du progrès de l’Afrique, en donner une définition intelligible. Dans cette série d’articles que je me propose de vous servir, mon objectif est d’explorer le phénomène à travers sa définition, ses manifestations, ses conséquences et, bien sûr, les moyens de lutte.
Un phénomène, plusieurs acceptions…
La première nouvelle étonnante que je vais vous livrer, c’est que malgré le soucis largement partagé par tous ceux qui militent en faveur d’une meilleure gouvernance dans les pays dits en voie de développement, il n’existe pas de consensus en matière de définition du concept de corruption. En effet, les différentes définitions reflètent les sensibilités des institutions qui retiennent chacune celle qui sert le mieux les objectifs qu’elles poursuivent. Il est toutefois possible de regrouper ces définitions en trois principales tendances, que l’on peut retenir aux fins de définir plus tard des actions de lutte contre le phénomène.
Selon l’organisation non gouvernementale internationale Transparency International (TI), « La corruption résulte du comportement de la part d’agents du secteur public, qu’il s’agisse de politiciens ou de fonctionnaires, qui s’enrichissent, eux ou leurs proches, de façon illicite, à travers l’abus des pouvoirs publics qui leur sont confiés ». Dans cette perspective, la corruption désigne un ensemble de comportements confinés au domaine public, c’est-à-dire caractéristiques à des personnes investies de pouvoirs du fait des services publics qu’elles sont censées fournir. D’autre part, les bénéfices de la corruption sont vus sous un angle principalement pécuniaire (enrichissement) et ne se limitent pas à l’amélioration de la condition du corrompu, mais concerne aussi ses proches (amis et famille). Dans ce cadre, on fait référence, par exemple, à tel ministre utilisant sa position pour favoriser un opérateur économique à qui il accorderait ou ferait accorder un marché, sans aucun respect pour les procédures en la matière, contre une rémunération ou un avantage en nature pour lui-même ou pour un de ses proches. Mais cela concerne tout autant le préposé à l’état civil qui feint une surcharge de travail pour « obliger » l’usager à lui verser quelque chose en échange de sa diligence à établir les actes demandés.
Pour la Commission Indépendante Coréenne contre la Corruption (KICAC), la corruption est « tout acte commis par tout agent public impliquant un abus de position ou d’autorité ou la violation de la loi dans le cadre de ses fonctions officielles aux fins d’en tirer profit pour son propre compte ou pour le compte d’un tiers ». Cette définition est globalement similaire à celle de TI.
Enfin, selon la Banque Asiatique de Développement, « la corruption résulte du comportement d’agents des secteurs public ou privé qui s’enrichissent, eux ou leurs proches, de façon indue et illicite, ou incitent d’autres à le faire, en abusant des postes qu’ils occupent ». Cette définition élargit l’ensemble d’identification des comportements de corruption, d’une part en incluant ceux d’agents du secteur privé, et d’autre part en incriminant l’incitateur au même titre que l’auteur de l’acte. On devrait donc inclure les actes du Directeur des achats d’une entreprise privée qui se fait rémunérer sur les contrats qu’il passe avec les fournisseurs de l’entreprise, et ne pas oublier le Directeur Général de l’entreprise qui, ayant connaissance du phénomène, l’encourage d’une quelconque façon.
Les quatre principaux types de corruption
Il est possible de retenir une taxonomie des actes de corruption selon deux paradigmes : celui de l’activité, et celui du niveau de responsabilité. Ainsi, on distingue la corruption active et la corruption passive : la corruption active consiste à proposer de l’argent ou un service à une personne qui détient un pouvoir en échange d’un avantage indu. La corruption passive consiste à accepter cet argent. Un exemple classique est celui d’un homme politique qui reçoit de l’argent à titre personnel ou pour son parti de la part d’une entreprise de travaux public et en retour lui attribue un marché public. L’homme politique pourrait être accusé de corruption passive : il a reçu de l’argent, alors que l’entreprise peut, elle, être accusée de corruption active. On distingue également la « grande » corruption et la « petite » corruption, qui sont classées selon l’importance de la responsabilité de l’agent public impliqué : selon la Banque Mondiale, la grande corruption, c’est celle au haut niveau où les décideurs politiques créant et appliquant les lois utilisent leur position officielle pour promouvoir leur bien-être, leur statut ou leur pouvoir personnel, tandis que la petite corruption, c’est celle qui résulte du comportement bureaucratique dans l’administration publique.
Quelle que soit la définition que l’on retient, le caractère pernicieux de la corruption tient au fait qu’elle résulte en un détournement de la richesse au profit d’un individu ou d’une minorité privilégiée, aux détriments de la communauté tout entière.
À partir de ces définitions, l’OCDE classifie les comportements de corruption en quatre principaux types :
- Offre, promesse ou octroi d’un pot-de-vin à un agent public national ;
- Demande, sollicitation, réception ou acceptation d’un pot-de-vin de la part d’un agent public national ;
- Corruption d’agents publics étrangers ;
- Trafic d’influence.
Il convient de signaler qu’en considérant ces types de comportements, ce qu’on remarque, c’est que c’est d’abord l’intention qui est incriminée : en matière de corruption, l’intention vaut l’action.
Cette présentation des définitions a eu comme objectif de nous donner des repères pour identifier le phénomène et mieux le comprendre. Dans notre prochain article sur la question, nous aborderons les manifestations de la corruption en Afrique, en donnant, dans la mesure du possible des éléments permettant d’apprécier son ampleur. L’objectif final, c’est de susciter un véritable débat sur cette question et de partager les points de vue des internautes, pour une Afrique qui va de l’avant…
Blog de Charlie J. DINGUI
