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Affaire Mégamonde / Jincheng : Vers un nouveau round devant la Cour de cassation

Le feuilleton juridique qui oppose le Groupe Mégamonde à son ancien partenaire chinois Jincheng n’est pas prêt de s’arrêter malgré le verdict de la Cour d’appel de Ouagadougou. Ce verdict a été favorable à Jincheng mais le Groupe Mégamonde a immédiatement fait appel à la Cour de cassation. En attendant le dénouement de cet imbroglio, il faut chercher à comprendre ce que les anciens partenaires se reprochent dans cette affaire.

Le partenariat entre Mégamonde et Jincheng aura duré entre 2001 et 2004 et depuis lors, les deux ex partenaires ne cessent de se trainer devant les tribunaux. La décision de rompre le contrat entre les deux parties est venue de Mégamonde qui accusait la partie chinoise de nombreux griefs. Mégamonde reprochait ainsi à son partenaire de ne plus respecter certains termes de leur contrat, retard de livraisons, pièces de rechange défaillantes, et des livraisons incomplètes. Il faut dire qu’on a du mal à saisir le bon bout dans cette affaire.

Si au début, on avait pu penser que Jincheng revendiquait la propriété de la marque JC, on se rend maintenant compte que la querelle ne tourne en fait qu’au tour des formes et des couleurs des logos des deux entités. Le JC de Mégamonde, dans ses formes graphiques, prêterait à confusion avec le CJ de Jincheng. Si Jincheng reconnaît que la marque JC appartient bel et bien à Mégamonde, il insiste et laisse entendre par son avocat, Maître Maliki Derra, que le logo descriptif de la marque JC de Mégamonde est une copie de celui de Jincheng. Tout le problème se situerait dans la façon dont apparait le logo utilisé par Mégamonde. Maître Derra affirme détenir plus de douze preuves sur la confusion entre les logos des deux marques. Il ressort également, de l’avis de Maître Derra, que Mégamonde a continué à utiliser certains produits Jincheng longtemps après la rupture du contrat. Selon la partie chinoise, cela était à dessein, une chose dont se défend Mégamonde. « C’était une erreur de la douane » nous a répondu Rabih Basma, vice-président du Groupe Mégamonde et Directeur général de Mégastore, en l’absence du Directeur général Nasser Basma. Nous le disions plus haut, il est vraiment difficile de saisir le bon bout de cette affaire. Les multiples recours lancés par chacune des deux parties au cours des différentes étapes montrent, qu’il y a bien plus qu’une affaire de confusion de logo dans la dualité Mégamonde-Jincheng.

Aujourd’hui concurrentes sur le marché des cyclomoteurs au Burkina, aucune des deux parties ne veut faire la place à l’autre. A la question de savoir si quelque chose d’autre ne se cachait pas derrière cette histoire de logo, chacune des deux parties à botter en touche. « Nous ne voulons pas noyer Mégamonde, c’est d’ailleurs la raison pour laquelle nous ne lui avons demandé qu’un franc symbolique de dommage et intérêt » avait lancé Maître Derra.

Du côté de Mégamonde, c’est un autre son de cloche qui se dégage, Rabih Basma, du groupe est allé un peu plus loin pour nous expliquer ce qu’il pense du litige qui les oppose à Jincheng. « Si vous récupérez un enfant dans la rue aujourd’hui et vous lui donnez tout, au point de l’inscrire dans les meilleures écoles et universités, s’il devient président, qui croyez-vous qu’il va remercier ? Son père qui l’a mis au monde et abandonner dans la rue ou celui qui l’a récupéré et tout donné ? Vous voyez, Jincheng veut juste se payer de la publicité sur notre dos et depuis qu’il est sur le marché burkinabè, pourquoi ne vend t-il pas plus de motos que nous si ses produits sont de si bonnes qualités qu’il veut le laisser croire ? » Ce n’est pas fini et il faudrait attendre le verdict de la Cour de cassation avant de chercher à savoir ce que chacune de ces sociétés vaut réellement sur le marché des cyclomoteurs burkinabè.

C.F

Source : independant.bf

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